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Editeur

Secteur d’activité : Services, Architecte d''intérieur / Décorateur

M. Gabin MANNARELLI

56, rue

de verdun

68100, MULHOUSE, FRANCE

Tel: 0389651541

E-mail: artetconcept@orange.fr

Hébergeur

NordNet SA

111 rue de Croix

BP 60 985

59510 HEM

Tel: 03 20 66 55 50

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IV. Droit d’accès et de rectification :

Les personnes dont les données personnelles ont été collectées bénéficient d’un droit d’accès, de vérification, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé par courrier à l’adresse suivante : . Art Concept - 56, rue de Verdun – 68100 Mulhouse.

 

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VI.  Droit applicable en cas de litige :

Le contenu du site est régi par la loi française. Il en est ainsi des règles de fond comme des règles de forme, et son contenu sera apprécié par la seule juridiction française compétente.

Les règles de conflits de loi sont exclues au profit de l'application complète et sans réserves de la loi française.

 

Art Concept vous remercie de lui faire part d'éventuelles requêtes, omissions, erreurs ou corrections en adressant un mail au webmaster du site à l'adresse suivante : webmaster@artetconcept.fr

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